{"id":715,"date":"2026-08-18T06:59:54","date_gmt":"2026-08-18T06:59:54","guid":{"rendered":"https:\/\/domaine-foret-orient.com\/conditions-generales-de-vente\/cgv-seminaires-groupes\/"},"modified":"2026-08-18T06:59:54","modified_gmt":"2026-08-18T06:59:54","slug":"cgv-seminaires-groupes","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/domaine-foret-orient.com\/en\/conditions-generales-de-vente\/cgv-seminaires-groupes\/","title":{"rendered":"Conditions particuli\u00e8res de vente \u2014 S\u00e9minaires &#038; groupes"},"content":{"rendered":"<p class=\"wp-block-paragraph\"><em>Version d\u2019ao\u00fbt 2026.<\/em> Les pr\u00e9sentes conditions particuli\u00e8res de vente s\u2019appliquent \u00e0 toute r\u00e9servation de s\u00e9minaire, de r\u00e9ception ou de s\u00e9jour de groupe conclue entre le client et le Domaine de la For\u00eat d\u2019Orient (le \u00ab prestataire \u00bb). Elles compl\u00e8tent les <a href=\"\/en\/conditions-generales-de-vente\/\">conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/a> applicables aux r\u00e9servations individuelles.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">1. Confirmation de la r\u00e9servation<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Toute r\u00e9servation n\u2019est confirm\u00e9e qu\u2019apr\u00e8s le retour de la proposition \u00e9tablie par le prestataire d\u00fbment sign\u00e9e, avec apposition du cachet du client et la mention \u00ab Bon pour accord \u00bb, ou de la signature \u00e9lectronique du document en ligne, accompagn\u00e9e d\u2019un acompte de 30 % du montant total.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">2. Modalit\u00e9s de paiement<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Sauf accord particulier, toute r\u00e9servation implique le versement d\u2019un acompte de 30 % du montant TTC des prestations r\u00e9serv\u00e9es. Pour le paiement du solde, en cas de d\u00e9passement du d\u00e9lai indiqu\u00e9 sur la facture, le prestataire se r\u00e9serve le droit d\u2019appliquer des p\u00e9nalit\u00e9s de retard au taux d\u2019une fois et demie le taux d\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal, calcul\u00e9es au prorata temporis sur le montant total hors taxes de la facture concern\u00e9e.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">Sauf accord particulier \u00e9crit et valid\u00e9 par l\u2019\u00e9tablissement, le r\u00e8glement de l\u2019acompte comme du solde de la facture doit \u00eatre effectu\u00e9 en une seule fois, par la m\u00eame soci\u00e9t\u00e9 ou par le responsable du groupe.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019\u00e9tablissement n\u2019accepte pas les r\u00e8glements par ch\u00e8que, ni les r\u00e8glements \u00e9manant de plusieurs personnes sur une m\u00eame facture.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">3. Modalit\u00e9s d\u2019annulation<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Les annulations, totales ou partielles, doivent \u00eatre adress\u00e9es par \u00e9crit au prestataire (courriel ou courrier).<\/p><h3 class=\"wp-block-heading\">3.1 Annulation totale<\/h3><p class=\"wp-block-paragraph\">Le changement de date de la manifestation est consid\u00e9r\u00e9 comme une annulation totale et donne lieu aux conditions d\u2019annulation. Constitue \u00e9galement une annulation le d\u00e9faut de paiement des acomptes contractuels autres que le premier acompte.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">En cas de non-respect des \u00e9ch\u00e9ances de paiement, le prestataire peut exiger du client le r\u00e8glement imm\u00e9diat du solde de la manifestation. \u00c0 d\u00e9faut de r\u00e8glement dans un d\u00e9lai de 8 jours, le prestataire se r\u00e9serve le droit de consid\u00e9rer la manifestation comme annul\u00e9e du fait du client.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">En cas d\u2019annulation totale, le prestataire conserve les acomptes vers\u00e9s \u00e0 titre de p\u00e9nalit\u00e9s et facture le client selon les modalit\u00e9s suivantes :<\/p><ul class=\"wp-block-list\"><li>de la signature du devis jusqu\u2019\u00e0 un mois avant la manifestation : <strong>30 % du montant TTC<\/strong> des prestations r\u00e9serv\u00e9es ;<\/li><li>\u00e0 partir d\u2019un mois avant la date de la manifestation : <strong>100 % du montant TTC<\/strong> des prestations r\u00e9serv\u00e9es.<\/li><\/ul><h3 class=\"wp-block-heading\">3.2 Annulation partielle<\/h3><p class=\"wp-block-paragraph\">En cas d\u2019annulation partielle portant sur la diminution de la dur\u00e9e de la manifestation, du nombre de participants ou des prestations command\u00e9es, le client dispose d\u2019un d\u00e9lai allant jusqu\u2019\u00e0 15 jours ouvrables avant l\u2019\u00e9v\u00e9nement pour modifier sans frais. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, toute diminution est factur\u00e9e.<\/p><h3 class=\"wp-block-heading\">3.3 Assurance annulation d\u2019\u00e9v\u00e9nements<\/h3><p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019assurance Event Cover couvre les frais li\u00e9s \u00e0 l\u2019annulation ou au report de votre \u00e9v\u00e9nement. La grille des garanties est consultable <a href=\"https:\/\/gap.gritchen.fr\/minurl\/Vwrcv6Zd\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">en cliquant ici<\/a>.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019\u00e9tablissement se charge de la souscription aupr\u00e8s d\u2019Event Cover pour tout \u00e9v\u00e9nement d\u2019un montant total inf\u00e9rieur \u00e0 30 000 \u20ac. Au-del\u00e0, le client souscrit l\u2019assurance de son c\u00f4t\u00e9. Aucun frais d\u2019annulation ne sera rembours\u00e9 si l\u2019assurance Event Cover n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 souscrite \u00e0 la signature du devis.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">4. Modification de la r\u00e9servation<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Toute modification par rapport \u00e0 la r\u00e9servation initiale doit faire l\u2019objet d\u2019une demande \u00e9crite du client. L\u2019acceptation par le prestataire est \u00e9galement confirm\u00e9e par \u00e9crit. Si le nombre de participants s\u2019av\u00e8re sup\u00e9rieur au nombre indiqu\u00e9 sur le devis, la mise \u00e0 disposition des espaces n\u2019est confirm\u00e9e qu\u2019apr\u00e8s r\u00e9ception du compl\u00e9ment d\u2019acompte correspondant.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">5. Attribution des espaces<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">En cas de modification du nombre de participants, ou pour des raisons inh\u00e9rentes \u00e0 la gestion du prestataire, le client peut se voir attribuer un espace diff\u00e9rent de celui initialement pr\u00e9vu.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">Une seule configuration par espace doit \u00eatre choisie au moment de la signature. L\u2019\u00e9tablissement refuse toute demande de modification des espaces une fois l\u2019\u00e9v\u00e9nement en place ainsi qu\u2019au cours de la journ\u00e9e. Des frais suppl\u00e9mentaires sont factur\u00e9s en cas de modification non pr\u00e9vue.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">6. Utilisation des espaces<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019utilisation des espaces ne doit en aucun cas \u00eatre contraire \u00e0 l\u2019ordre public. Le client s\u2019oblige \u00e0 n\u2019inviter que des personnes dont le comportement n\u2019est en aucune mani\u00e8re susceptible de porter pr\u00e9judice au prestataire, lequel se r\u00e9serve le droit d\u2019intervenir si n\u00e9cessaire.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">En application de la l\u00e9gislation relative \u00e0 l\u2019interdiction de fumer dans les lieux affect\u00e9s \u00e0 un usage collectif, les salles de r\u00e9union et de r\u00e9ception sont des zones non-fumeurs ; le client assume la responsabilit\u00e9 de faire respecter cette interdiction par ses invit\u00e9s.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">Toute d\u00e9gradation du mat\u00e9riel, du mobilier ou des espaces constat\u00e9e par les \u00e9quipes est factur\u00e9e sur la facture finale.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">Sauf accord particulier, les salons privatifs sont mis \u00e0 disposition pour des repas ou animations jusqu\u2019\u00e0 1 h du matin ; pass\u00e9 ce d\u00e9lai, les salons ferment. L\u2019\u00e9tablissement n\u2019accepte pas de prestataires ext\u00e9rieurs.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">En cas de plaintes de la client\u00e8le sur place li\u00e9es au bruit ou au comportement de participants d\u2019un groupe, des frais correspondant aux d\u00e9dommagements effectu\u00e9s aupr\u00e8s de cette client\u00e8le sont factur\u00e9s au client.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">7. Assurances et responsabilit\u00e9<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Le client est responsable de tout dommage, direct ou indirect, que lui-m\u00eame ou ses invit\u00e9s pourraient causer \u00e0 l\u2019occasion de la manifestation. Le prestataire d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les dommages de quelque nature qu\u2019ils soient (vol, d\u00e9gradation\u2026), en particulier ceux susceptibles d\u2019atteindre les objets, effets ou mat\u00e9riels apport\u00e9s par le client ou ses invit\u00e9s, ou mis \u00e0 disposition par le prestataire.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">Il est conseill\u00e9 au client de souscrire \u00e0 ses frais une assurance couvrant tout dommage. S\u2019il s\u2019agit d\u2019objets de grande valeur, il doit pr\u00e9voir un gardiennage \u00e0 ses frais.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">8. Respect du programme et d\u00e9passements d\u2019horaires<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Le d\u00e9roulement de la manifestation, avec le calendrier pr\u00e9cis des activit\u00e9s, est d\u00e9fini au contrat annex\u00e9. Le non-respect de ce programme est susceptible de modifier les horaires de travail des salari\u00e9s ou les accords sign\u00e9s avec des prestataires ext\u00e9rieurs.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">Un d\u00e9passement d\u2019horaires donne lieu \u00e0 une facturation compl\u00e9mentaire, sur la base forfaitaire de <strong>52 \u20ac par serveur et par heure<\/strong> de travail, port\u00e9e \u00e0 <strong>78 \u20ac par serveur et par heure<\/strong> au-del\u00e0 de 3 h du matin. Ces d\u00e9passements doivent \u00eatre convenus en amont et ne sont possibles qu\u2019en cas de soir\u00e9e dansante avec privatisation de l\u2019h\u00f4tel.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019\u00e9tablissement est en droit de refuser toute demande d\u2019ajout de prestations de derni\u00e8re minute non pr\u00e9vue au contrat.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">9. Extras<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Tous les extras (bar, spa, golf, restaurant, etc.) doivent \u00eatre r\u00e9gl\u00e9s sur place par chacun des participants avant son d\u00e9part. \u00c0 d\u00e9faut, ces sommes sont directement factur\u00e9es au client, solidairement responsable de leur paiement.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">10. Restitution des lieux<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">D\u00e8s la fin de la manifestation, le client fait retirer \u00e0 ses frais les mat\u00e9riels, documentations et \u00e9quipements apport\u00e9s \u00e0 sa demande.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">11. H\u00e9bergements<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Le client adresse par \u00e9crit la liste nominative des participants et l\u2019attribution des chambres au plus tard 15 jours ouvrables avant la date de la manifestation.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">Les chambres sont mises \u00e0 disposition \u00e0 partir de 16 h le jour d\u2019arriv\u00e9e ; une bagagerie est disponible pour d\u00e9poser les bagages \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e, sous r\u00e9serve de place. Les chambres doivent \u00eatre lib\u00e9r\u00e9es au plus tard \u00e0 11 h le jour du d\u00e9part. Tout d\u00e9passement jusqu\u2019\u00e0 14 h entra\u00eene la facturation d\u2019un late check-out de 20 \u20ac ; au-del\u00e0 de 14 h, une nuit\u00e9e suppl\u00e9mentaire est factur\u00e9e au tarif public affich\u00e9.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 ou de force majeure, le prestataire se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier le type d\u2019h\u00e9bergement ou de faire h\u00e9berger tout ou partie des participants dans un h\u00f4tel de proximit\u00e9 de cat\u00e9gorie \u00e9quivalente, pour des prestations de m\u00eame nature ; les frais de transfert restent \u00e0 la charge du prestataire.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019\u00e9tablissement dispose d\u2019un parking gratuit et ouvert, accessible \u00e0 tous sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e. La r\u00e9servation d\u2019un emplacement n\u2019est pas possible.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">12. Repas<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Le client pr\u00e9cise par \u00e9crit le nombre de couverts pr\u00e9vus pour chaque repas 15 jours ouvrables avant la manifestation. Pour les groupes de plus de 10 personnes, un menu unique est retenu pour l\u2019ensemble des participants.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">La r\u00e9duction du nombre de participants est consid\u00e9r\u00e9e comme une annulation partielle et donne lieu \u00e0 l\u2019application de l\u2019article 3.2. Le choix de la restauration ou du menu (menu, buffet, cocktail\u2026) doit \u00eatre confirm\u00e9 au plus tard 15 jours ouvrables avant la date de la manifestation ; au-del\u00e0, le prestataire se r\u00e9serve le droit d\u2019imposer un choix dans la cat\u00e9gorie retenue par le client ou un menu fix\u00e9 par le chef.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">Les allergies et restrictions alimentaires doivent \u00eatre communiqu\u00e9es en m\u00eame temps que le choix du menu, soit 15 jours ouvrables avant la manifestation. Toute demande de modification sur place ou de changement de plat est refus\u00e9e ou major\u00e9e d\u2019un suppl\u00e9ment au tarif carte par personne.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">La restauration non consomm\u00e9e dans le cadre d\u2019un forfait ne donne lieu \u00e0 aucune minoration du prix.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">13. Activit\u00e9s, intemp\u00e9ries et golf<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Compte tenu du caract\u00e8re sportif de certaines activit\u00e9s, les participants peuvent courir certains risques. Le client les assume en toute connaissance de cause et s\u2019engage \u00e0 ne pas faire porter la responsabilit\u00e9 des accidents au prestataire ni aux diff\u00e9rents intervenants. Le client doit \u00eatre assur\u00e9 en responsabilit\u00e9 civile ; il est recommand\u00e9 aux participants d\u2019\u00eatre titulaires d\u2019une assurance individuelle accident.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">Le prestataire se r\u00e9serve le droit d\u2019annuler ou de modifier le contenu d\u2019un programme si des raisons particuli\u00e8res l\u2019imposent \u2014 s\u00e9curit\u00e9 du groupe, conditions climatiques ou \u00e9v\u00e9nements impr\u00e9vus. Dans ce cas, l\u2019annulation est d\u00e9duite du montant correspondant d\u00e9fini au devis.<\/p><p class=\"wp-block-paragraph\">Pour toute r\u00e9servation de green-fee 9 ou 18 trous et de d\u00e9parts, en cas d\u2019intemp\u00e9ries (pluie, orage, gr\u00eale\u2026), seul l\u2019\u00e9tablissement peut d\u00e9cider d\u2019annuler la r\u00e9servation. Toute annulation de d\u00e9part ne respectant pas les d\u00e9lais de l\u2019article 3.2 est factur\u00e9e sur la facture finale.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">14. SACEM<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Il est rappel\u00e9 au client qu\u2019une d\u00e9claration doit \u00eatre effectu\u00e9e par ses soins aupr\u00e8s de la SACEM pour chaque manifestation \u00e0 caract\u00e8re musical, avec ou sans spectacle, organis\u00e9e par un interm\u00e9diaire autre que le prestataire.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">15. Attribution de comp\u00e9tence<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">En cas de litige, seule la comp\u00e9tence du Tribunal de Troyes sera reconnue.<\/p><h2 class=\"wp-block-heading\">Contact<\/h2><p class=\"wp-block-paragraph\">Domaine de la For\u00eat d\u2019Orient \u2014 Service commercial<br>Tel. <a href=\"tel:+33325438080\">03 25 43 80 80<\/a> \u2014 <a href=\"mailto:contact@dfo-troyes.com\">contact@dfo-troyes.com<\/a><br>Coordonn\u00e9es compl\u00e8tes de l\u2019exploitant : voir les <a href=\"\/en\/mentions-legales\/\">mentions l\u00e9gales<\/a>.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Version d\u2019ao\u00fbt 2026. Les pr\u00e9sentes conditions particuli\u00e8res de vente s\u2019appliquent \u00e0 toute r\u00e9servation de s\u00e9minaire, de r\u00e9ception ou de s\u00e9jour de groupe conclue entre le client et le Domaine de la For\u00eat d\u2019Orient (le \u00ab prestataire \u00bb). 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